Démystification des Exigences de Déclaration de la SEC aux États-Unis : Une Lumière sur la Transparence des Transactions en Actions
Introduction
Exigences de la SEC sur la détention d’actions : Dans le monde complexe des marchés financiers, la transparence et l’accès à des informations pertinentes sont cruciaux pour les investisseurs et le public.
Aux États-Unis, la Securities and Exchange Commission (SEC) joue un rôle central dans la régulation de ces marchés.
En effet, elle exige que des déclarations soient faites concernant la propriété et les transactions en actions. Cet article se penche sur quelques-unes des principales exigences de déclaration imposées par la SEC. Il se penche aussi sur leur importance dans la quête d’une transparence accrue.
Formulaire 13F : Révéler les Détails des Avoirs Sous Gestion
D’abord, pour les gestionnaires d’investissement institutionnel qui exercent une autorité discrétionnaire sur un montant substantiel d’actions. Pour ceux la, la SEC exige le dépôt du formulaire 13F.
Ce formulaire, déposé trimestriellement, offre un aperçu précieux des avoirs sous gestion. Les investisseurs et le public peuvent ainsi mieux comprendre la répartition des investissements. Il peuvent aussi obtenir des indications sur les tendances du marché.
Formulaire 13G/13D : Éclairer les Investisseurs sur les Parts de Propriété Importantes
De plus, les formulaires 13G et 13D sont conçus pour éclairer les investisseurs sur les détenteurs de parts de propriété substantielles. Les personnes ou groupes possédant plus de 5% des actions en circulation d’une classe d’actions enregistrée doivent déposer l’un de ces formulaires.
Le formulaire 13G s’adresse à ceux qui ne cherchent pas à contrôler l’entreprise. Cependant, le formulaire 13D, plus détaillé, est requis pour les investisseurs activistes. Ces déclarations, déposées dans les 10 jours suivant l’acquisition des parts, assurent une visibilité accrue sur les acteurs clés du marché et leurs intentions.
Formulaire 4 : Luminosité sur les Transactions Internes des Initiés
En effet, la transparence ne se limite pas aux investisseurs institutionnels. Les initiés de l’entreprise, tels que les dirigeants, les administrateurs et les propriétaires d’actions significatifs, doivent déposer le formulaire 4 pour signaler tout changement dans la propriété.
Cette exigence vise à empêcher les pratiques de négoce interne non éthiques et à maintenir l’intégrité des marchés.
Les déclarations doivent être faites rapidement, dans les deux jours ouvrables suivant la transaction.
Formulaire 10-Q et 10-K : Éclairage Annuel et Trimestriel sur les Entreprises
Pour les entreprises cotées en bourse, la SEC exige des rapports trimestriels (10-Q) et annuels (10-K). Outre les informations financières, ces rapports peuvent contenir des détails sur la répartition des actions. Cela offre aux investisseurs une compréhension plus approfondie de la structure de l’entreprise et de son écosystème.
Conclusion
Pour conclure, les exigences de la SEC sur la détention d’actions aux États-Unis, telles que les formulaires 13F, 13G/13D, 4, 10-Q et 10-K, jouent un rôle essentiel dans la promotion de la transparence des marchés financiers. Elles permettent aux investisseurs et au public d’accéder à des informations cruciales concernant la propriété et les transactions en actions.
En rendant ces données disponibles, la SEC contribue à l’intégrité et à la confiance dans les marchés financiers.
Cependant, il est important de noter que les exigences et règlements peuvent évoluer avec le temps. Ce qui souligne l’importance de consulter des professionnels du droit ou de la conformité pour des conseils précis.
Exemple avec l’entreprise NIO : rapports
Pour aller plus loin : les chambres de compensation (clearing house)
